Octroi de licence aux clubs
Résumé de l'article
Notre procédure d’octroi de licence aux clubs fixe les standards les plus élevés en matière de bonne gouvernance dans le football européen.
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Introduite en 2002 en tant qu’ensemble d’exigences que les clubs doivent remplir pour pouvoir participer à nos compétitions, la procédure d’octroi de licence aux clubs de l’UEFA est devenue la référence en matière de bonne gouvernance dans le football et dans d’autres sports sur le continent.
L’octroi de licence aux clubs fait désormais partie intégrante de la stratégie de développement des clubs de chaque association et oriente les clubs dans leurs décisions et leurs activités.
Le football étant en perpétuelle évolution, nous adaptons régulièrement nos règlements afin de nous assurer qu’ils continuent à favoriser la bonne gouvernance et le développement à tous les niveaux de la pyramide du football. En mai 2024, nous avons publié la dixième édition de notre règlement de l’UEFA sur l’octroi de licence aux clubs pour les compétitions masculines et la deuxième édition pour les compétitions interclubs féminines.
L’objectif principal de notre approche est d’offrir un cadre réglementaire transparent et efficace qui guide l’établissement et l’évolution des standards dans tous les domaines du football européen. La procédure repose sur plusieurs principes fondamentaux, dont les suivants:
Égalité de traitement
Tous les clubs sont soumis au même cadre réglementaire, indépendamment de leur taille ou de leurs ressources financières.
Subsidiarité
Nos 55 associations membres ou leurs ligues affiliées agissent en tant que décideurs en matière d’octroi de licence aux clubs. Une certaine marge de manœuvre est autorisée pour tenir compte du cadre footballistique local.
En tant qu’instance dirigeante du football européen, nous jouons un rôle central dans les domaines ci-après :
- établissement des règlements et des critères minimaux ;
- formation et sensibilisation des associations nationales et des clubs ;
- soutien aux associations nationales et aux clubs pour veiller à la bonne application du système ; et
- développement du cadre réglementaire en consultation avec nos parties prenantes afin de nous assurer qu’il soit toujours adapté à l’évolution constante du paysage footballistique européen.
Comment fonctionne la procédure d’octroi de licence aux clubs ?
Pour l’essentiel, la licence de l’UEFA est un certificat qui confirme qu’un club remplit les critères minimaux pour accéder à nos compétitions interclubs. Tous les clubs qui se qualifient par l’intermédiaire de leurs compétitions nationales doivent obtenir une licence avant de pouvoir disputer un match officiel de l’UEFA.
En tant que bailleur de licence, l’association (ou la ligue nationale) évalue chaque candidat et soumet ses décisions à l’UEFA dans un délai fixé (généralement, le 31 mai). Les bailleurs de licence peuvent également appliquer leur propre système réglementaire pour régir la participation aux compétitions nationales.
L’édition 2022 du Standard de qualité de l’UEFA pour l’octroi de licence aux clubs fixe les exigences minimales que les bailleurs de licence doivent remplir afin que notre procédure d’octroi de licence aux clubs fonctionne. Le respect de ces exigences est évalué chaque année par un organisme de certification indépendant approuvé par l’UEFA.
Le standard vise à améliorer les processus d’octroi de licence et de surveillance en mettant l’accent sur :
- la crédibilité et le bon déroulement des procédures d’octroi de licence aux clubs et de surveillance des clubs ;
- la bonne application des éléments essentiels de la procédure, des délais, de la liste de sanctions et des conséquences d’un refus de licence ; et
- le respect des principes d’indépendance, de confidentialité et d’égalité de traitement de l’ensemble des candidats à la licence et des bénéficiaires de la licence.
Compétitions interclubs masculines de l’UEFA
En mai 2024, notre Comité exécutif a approuvé le nouveau règlement sur l’octroi de licence aux clubs. Comme pour les neuf éditions précédentes, cette dernière évolution comprend des exigences nouvelles ou actualisées sur la base de nos analyses régulières du paysage sportif et économique au sens large.
Placé sous la responsabilité de la Commission des licences aux clubs, ce règlement couvre six domaines de la gouvernance du football (sport, durabilité sociale et environnementale, infrastructures, administration et personnel, droit et finances) et fixe les objectifs suivants :
- poursuivre la promotion et l’amélioration constante du niveau de qualité de tous les aspects du football en Europe en donnant la priorité à la formation et au bien-être des jeunes joueurs dans chaque club ;
- promouvoir la participation au football et contribuer au développement du football féminin ;
- veiller à ce que les clubs aient un niveau de gestion et d’organisation approprié ;
- adapter les infrastructures sportives des clubs de manière à mettre à la disposition des joueurs, des spectateurs et des médias des installations adaptées, bien équipées et sûres ;
- préserver l’intégrité et le bon déroulement des compétitions interclubs de l’UEFA ;
- préserver l’identité, l’histoire et l’héritage de chaque club ;
- favoriser la coopération entre les bailleurs de licence et les clubs ;
- soutenir le développement du benchmarking au sein des clubs dans chacun des six domaines couverts par le règlement ;
- intégrer la durabilité sociale et environnementale dans le football ;
- promouvoir des relations saines entre les clubs et les supporters, en veillant à ce que chacun·e puisse accéder au football dans un environnement sûr et sécurisé.
Compétitions interclubs féminines de l’UEFA
En mai 2024, notre Comité exécutif a approuvé le Règlement sur l’octroi de licence aux clubs pour les compétitions interclubs féminines de l’UEFA, qui constitue une mise à jour du premier règlement sur l’octroi de licence aux clubs entièrement consacré à l’UEFA Women’s Champions League, introduit en 2022.
Ce règlement a été élaboré pour relever les standards du football féminin en Europe et professionnaliser ce sport. Ses domaines d’action prioritaires et ses objectifs sont les suivants :
- poursuivre la promotion et l’amélioration constante du niveau de qualité de tous les aspects du football en Europe en donnant la priorité à la formation et au bien-être des jeunes joueuses dans chaque club ;
- promouvoir la participation au football et contribuer au développement du football féminin ;
- veiller à ce que les clubs aient un niveau de gestion et d’organisation approprié ;
- adapter les infrastructures sportives des clubs de manière à mettre à la disposition des joueuses, des spectateurs et des médias des installations adaptées, bien équipées et sûres ;
- préserver l’intégrité et le bon déroulement des compétitions interclubs de l’UEFA ;
- préserver l’identité, l’histoire et l’héritage de chaque club ;
- favoriser une étroite collaboration entre les bailleurs de licence et les clubs ;
- soutenir le développement du benchmarking au sein des clubs dans chacun des six domaines couverts par le règlement ;
- intégrer la durabilité sociale et environnementale dans le football ;
- promouvoir des relations saines entre les clubs et les supporters, en veillant à ce que chacun·e puisse accéder au football dans un environnement sûr et sécurisé.
Rapport de benchmarking sur la procédure d’octroi de licence aux clubs
Suivre en permanence l’évolution du football interclubs européen nécessite de pouvoir accéder à une grande quantité de données, en particulier sur les finances des clubs. Chaque saison, nous partageons ces informations avec l’ensemble de la communauté du football européen en publiant le Rapport de benchmarking sur la procédure d’octroi de licence aux clubs.
Ce document offre une analyse complète des compétitions nationales et des compétitions de l’UEFA, et contient entre autres un aperçu unique de la solidité financière des clubs. Il contribue également à orienter notre procédure d’octroi de licence aux clubs.
Principales mises à jour
Ressources utiles
Règlements sur l’octroi de licence aux clubs pour les compétitions interclubs masculines :
- Règlement de l’UEFA sur l’octroi de licence aux clubs et la viabilité financière (édition 2024)
- Règlement de l’UEFA sur l’octroi de licence aux clubs et la viabilité financière (édition 2023)
- Règlement de l’UEFA sur l’octroi de licence aux clubs et la viabilité financière (édition2022)
- Règlement de l’UEFA sur l’octroi de licence aux clubs et la viabilité financière (édition 2018)
- Règlement de l’UEFA sur l’octroi de licence aux clubs et la viabilité financière (édition 2022) : résumé des principaux amendements
Règlements sur l’octroi de licence aux clubs pour les compétitions interclubs féminines :
Standard de qualité pour l’octroi de licence aux clubs
Standard de qualité pour l’octroi de licence aux clubs (2022)
Standard de qualité pour l’octroi de licence aux clubs (2012)
Dernières lettres circulaires
Conférence annuelle de l’UEFA 2024 sur l’octroi de licence aux clubs et la viabilité financière
[lettre circulaire n° 40, 2024]
Règlement de l’UEFA sur l’octroi de licence aux clubs et la viabilité financière (édition 2024) et Règlement sur l’octroi de licence aux clubs pour les compétitions interclubs féminines de l’UEFA (édition 2024)
[lettre circulaire n° 25, 2024]
Rapports sur la procédure d’octroi de licence aux clubs
Bilan des dix ans de la procédure d’octroi de licence aux clubs (2015, en anglais)
Rapports de benchmarking sur la procédure d’octroi de licence aux clubs
Paysage des investissements et des finances des clubs européens (édition 2024)
The European Club Talent and Competition Landscape [rapport sur le paysage des compétitions et des talents des clubs européens] (2023, en anglais)
Rapport de benchmarking sur la procédure d’octroi de licence aux clubs (édition 2023)
Rapport de benchmarking sur la procédure d’octroi de licence aux clubs (édition 2022)
Rapport de benchmarking sur la procédure d’octroi de licence aux clubs (édition 2021)