Le TAS en faveur de l'UEFA dans l'affaire du FC Sion

Le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) a publié à 15h00 aujourd'hui sa décision sur le fond de l'affaire UEFA-FC Sion, suite à la longue audition du 24 novembre 2011.

Dans sa décision, le TAS déclare que "la demande (de l'UEFA) de confirmer que OLA (Olympique des Alpes SA) ne doit pas être réintégré en UEFA Europa League 2011/12 est admissible et maintenue.

En outre, le TAS ajoute que "les mesures provisionnelles ordonnées par la Cour Civile du Tribunal Cantonal vaudois le 5 octobre 2011 doivent être levées et que OLA doit verser CHF 40 000 à l'UEFA à titre de contribution aux frais de justice et aux autres frais en relation avec cet arbitrage".

Par cette décision, le TAS a confirmé que l'UEFA était en droit d'appliquer les règlements de la FIFA et que les instances disciplinaires de l'UEFA ont eu raison de déclarer perdus par forfait les matches disputés par le FC Sion en UEFA Europa League.

En outre, le TAS a levé toutes les mesures provisionnelles prononcées par le Tribunal Cantonal vaudois le 5 octobre 2011. Ces mesures avaient été prises dans l'attente d'une décision sur le fond de l'affaire. L'UEFA avait préparé divers scénarios de réintégration, mais la décision du TAS signifie que le FC Sion ne sera pas réintégré en UEFA Europa League 2011/12.

Le respect des règles, qui sont les mêmes pour tous les clubs participant aux compétitions européennes, est d'une importance primordiale pour l'équité du football. Ce respect des règles doit s'appliquer à tous les niveaux – joueurs, clubs et ligues –, et dans toutes les compétitions, afin de préserver l'essence du football.

La sentence arbitrale intégrale et le communiqué de presse du TAS peuvent être consultés à l'adresse suivante: http://www.tas-cas.org/news.