Discussions disciplinaires à Chypre

Renforcer la collaboration au niveau mondial avec les autres confédérations de football a été un point central lors du récent Workshop disciplinaire de l'UEFA à Chypre.

Les participants au workshop de Limassol
Les participants au workshop de Limassol ©UEFA

L’UEFA, d’autres confédérations et d’importantes parties prenantes juridiques ont examiné les manières de renforcer la collaboration dans les questions disciplinaires lors du récent Workshop disciplinaire de l'UEFA, qui s’est tenu à Limassol, à Chypre.

Les discussions ont porté, entre autres, sur les possibilités de nouer des liens plus étroits et d’augmenter les échanges de connaissances sur les questions disciplinaires communes.

Les instances disciplinaires de l’UEFA – l’Instance de contrôle, d’éthique et de discipline, l’Instance d’appel et les inspecteurs d’éthique et de discipline – ont été informées des nouvelles dispositions figurant dans le Règlement disciplinaire de l’UEFA 2017, comme le rôle de l’avocat commis d’office, et des nouvelles règles éthiques telles qu'interprétées par le Tribunal Arbitral du Sport (TAS).

L’UEFA a introduit le concept d’aide juridictionnelle dans le Règlement disciplinaire de l’UEFA (article 39). Un élément clé de cette aide juridictionnelle est la mise à disposition d’un avocat commis d’office pour assister les personnes qui n’ont pas les ressources financières nécessaires dans le cadre des procédures devant l’Instance de contrôle, d'éthique et de discipline de l'UEFA ou l’Instance d’appel de l’UEFA.

Grâce aux nouvelles dispositions éthiques adoptées en 2017, l’UEFA bénéficie de moyens supplémentaires pour garantir le respect des principes éthiques reconnus et pour guider le comportement de toute personne liée par ces dispositions.

D’autres points clés abordés à Limassol ont été les sanctions disciplinaires et l’indépendance du TAS, qui a son siège en Suisse, selon le Tribunal fédéral, l'autorité judiciaire suprême de la Confédération suisse.

La jurisprudence du TAS concernant l’UEFA et la FIFA, l’instance dirigeante du football mondial, au cours de la période 2016-18 et les principaux problèmes liés au nouveau Règlement disciplinaire de l’UEFA 2018 ont également été présentés et discutés.

L’unité Services disciplinaires de l’UEFA s’est réunie avec des représentants de la FIFA et avec des délégués des confédérations d’Asie (AFC), d’Amérique du Nord et centrale (CONCACAF) et d’Afrique (CAF).

« Des événements tels que les workshops disciplinaires sont extrêmement importants pour le partage de connaissances et d’expériences entre les membres des instances disciplinaires de l’UEFA », a déclaré Angelo Rigopoulos, sous-directeur Intégrité à l’UEFA. « Ils donnent l’occasion d’examiner la jurisprudence du TAS et les conséquences possibles en relation avec les procédures de nos organes de juridiction. Nous avons également pu discuter avec nos collègues des autres confédérations des problèmes communs que nous rencontrons en ce moment sur les questions disciplinaires. »

 

Haut