Le KV Mechelen remplacé en UEFA Europa League 2019/20

Le 3 juin 2019, dans le cadre de la procédure d’admission de l’UEFA dans les compétitions interclubs de l’UEFA 2019/20, une enquête a été conduite concernant l’admission du club belge du KV Mechelen (FC Malines) pour l’UEFA Europa League (UEL).
Suite à l’enquête menée par l’inspecteur d’éthique et de discipline de l’UEFA et aux procédures d’admission subséquentes, le 15 juillet 2019, l’Instance d’appel de l’UEFA avait décidé d’admettre le KV Mechelen pour jouer l’UEL 2019/20, sans empêcher, cependant, une possible réouverture des procédures si de nouvelles informations venaient à être révélées, en relation avec les faits et/ou en fonction de leur intérêt dans l’affaire qui était aussi traitée au niveau national.

En outre, le KV Mechelen devait fournir à l’UEFA toute information pertinente en relation avec la Cour belge d’arbitrage pour le sport (CBAS) dans le cadre de sa procédure et/ou dans le cadre de toute autre procédure sur ce sujet, qui aurait pu être révélée à partir du 12 juillet 2019, dont – mais pas seulement – tout verdict complet ou partiel rendu par la CBAS et/ou par une autre instance décisionnaire en la matière.

Le 17 juillet, la CBAS a confirmé les décisions disciplinaires de l’association belge qui avait, notamment, suspendu le KV Mechelen « de Coupe d’Europe pour une saison pour laquelle le club se serait qualifié ».

À la suite de la décision de la CBAS, que le KV Mechelen a communiquée à l’UEFA le jour même, l’Instance d’appel de l’UEFA a décidé aujourd’hui de rouvrir la procédure d’admission, d’annuler sa décision prise le 15 juillet 2019 et de clore ensuite la procédure. Par conséquent, l’administration de l’UEFA va remplacer le KV Mechelen dans la phase de groupe de l’UEL 2019/20 ; conformément à l’Article 4.08 du Réglement de l’UEFA (UELR).

L’Instance d’appel a pris notre de la décision de l’association belge confirmée par la CBAS et, à cet égard, rappelait qu’il est de la compétence exclusive de l’UEFA, en tant qu’organisateur, de décider de l’admission ou de l’exclusion des clubs de ses compétitions. Cependant, l’Instance d’appel, dans cette affaire, a été convaincue que des officiels du KV Mechelen, et par conséquent le club, ont été impliqués dans une tentative de trucage de matches au niveau national et que de tels faits ne peuvent être ignorés dans l’application de l’UELR.

Conformément à l’Article 4.02 de l’UELR, l’UEFA « peut se fonder sur une décision d’un organe de justice sportive, d’un tribunal arbitral ou d’un tribunal national ou international, mais n’en a pas l’obligation ». Compte tenu des circonstances actuelles de l’affaire, la gravité du trucage de matches et de la politique de tolérance zéro de l’UEFA dans ce cas, compte tenu du fait que l’association belge avait suivi la décision de la CBAS, l’UEFA a retiré le KV Mechelen de la liste des engagés officiels des compétitions interclubs de l’UEFA 2019/20, l’Instance d’appel a reconnu que la décision de l’association belge (et de ce fait la décision de la CBAS) a pour effet d’empêcher le KV Mechelen de participer à une compétition interclubs de l’UEFA et décidé d’annuler sa décision du 15 juillet avant de clore la procédure en accord avec l’Article 4.02 de l’UELR.