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Comment nous travaillons

Commissions et panels

Instances

Dix-neuf commissions participent à l'élaboration de la politique de l'UEFA couvrant tous les aspects du football européen.

Réunion de la Commission des licences aux clubs à la Maison du football européen, à Nyon
Réunion de la Commission des licences aux clubs à la Maison du football européen, à Nyon ©UEFA

Dix-neuf commissions participent à l'élaboration de la politique de l'UEFA couvrant tous les aspects du football européen.

Les commissions discutent de thèmes allant des questions médicales au statut/au transfert des joueurs en passant par l'arbitrage, les finances et les compétitions de l'UEFA, et soumettent des avis, des propositions et des recommandations au Comité exécutif de l'UEFA. Ce dernier peut déléguer certaines de ses tâches à une commission.

Les membres des commissions et les panels d'experts sont désignés pour une durée de quatre ans.

Composition, représentation et présidence
Sauf disposition contraire, les commissions de l’UEFA sont composées :

  • d'un président
  • d'un président suppléant
  • d'un nombre de vice-présidents et de membres ordinaires nécessaire au bon fonctionnement des commissions (y compris les représentants des différents parties prenantes du football européen conformément aux accords spécifiques conclus par l’UEFA avec ces dernières)

Si nécessaire, le Comité exécutif peut coopter des membres supplémentaires (sans droit de vote) dans une commission. Une association membre de l’UEFA ne peut pas être représentée par plus d’un membre au sein d’une commission (à l’exception des membres cooptés). Chaque association membre de l’UEFA a au moins deux représentants au sein de l’ensemble des commissions de l’UEFA.

En l’absence du président de la commission ou si celui-ci ne peut participer à une séance ou à une partie de séance en raison d’un conflit d’intérêts, le président suppléant le remplace. Si, pour l’une de ces raisons, le président suppléant ne peut remplacer le président de la commission, le vice-président le plus haut placé disponible assume cette tâche.

Les commissions permanentes de l'UEFA sont :

Panels d'experts

Les panels d’experts sont composés d’un président, d’un vice-président et du nombre de membres ordinaires jugé nécessaire à leur bon fonctionnement.

Les membres des panels d’experts doivent remplir les critères suivants :

  • être âgés de moins de 70 ans
  • posséder une expérience et un savoir-faire spécifique dans le domaine concerné
  • avoir une bonne maîtrise (écrite et orale) d'une des langues officielles de l'UEFA

Composition, représentation et présidence

Le président et le vice-président de chaque panel d’experts sont nommés par le Comité exécutif. En l’absence du président du panel ou si celui-ci ne peut participer à une séance ou à une partie de séance en raison d’un conflit d’intérêts, le vice-président le remplace. Si, pour l’une de ces raisons, le vice-président ne peut remplacer le président du panel, les membres présents nomment un président ad hoc au début de la séance. Le président informe régulièrement des travaux du panel le président de la commission ou des commissions que ce panel assiste.

Panels d'experts de l'UEFA  

  • Panel des experts administratifs
  • Panel antidopage
  • Panel du football de base
  • Panel Jira
  • Panel de la Convention concernant l'arbitrage
  • Panel Construction et gestion des stades

Documents
Règlement d’organisation de l’UEFA (édition 2024)
Composition et mission du Comité d'urgence de l'UEFA (en anglais)