Le Comité exécutif de l’UEFA approuve le premier règlement d’octroi de licence aux clubs dédié au football féminin
jeudi 12 mai 2022
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Le nouveau règlement contribuera à la professionnalisation des clubs de football féminins, au développement des joueuses juniors et à la protection de l’intégrité de la compétition.
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Le Comité exécutif de l’UEFA a approuvé mardi le Règlement sur l’octroi de licence aux clubs pour l’UEFA Women’s Champions League.
Si l’octroi de licence a été introduit dans la compétition interclubs féminine d’élite en 2019, il s’agit du premier ensemble de règles spécifiquement dédié à l’UEFA Women’s Champions League.
Andrea Traverso, directeur Viabilité financière et recherche à l’UEFA :
« Ce règlement reflète la nouvelle réalité du football féminin, puisque les matches de l’UEFA Women’s Champions League peuvent aujourd'hui rassembler plus de 90 000 supporters. En outre, il contribue au développement du football féminin grâce à la procédure d’octroi de licence aux clubs de l’UEFA, qui est appliquée avec succès à la compétition interclubs féminine depuis 2019. »
En effet, ce règlement vise à promouvoir la participation au football, à contribuer au développement du football féminin ainsi qu’à protéger l’intégrité et à assurer le bon déroulement de l’UEFA Women’s Champions League.
De plus, il permettra de professionnaliser les structures des clubs et d’instaurer une durabilité sur le long terme. Il accroîtra également la transparence et améliorera la qualité des informations et de la gestion financières.
Son entrée en vigueur est prévue pour le 1er juin 2022.
L’approbation du Comité exécutif fait suite à la récente adoption du nouveau Règlement de l’UEFA sur l’octroi de licence aux clubs et la viabilité financière. Les amendements apportés à ce dernier visent à soutenir davantage le développement du football junior, tout en augmentant le nombre d’entraîneurs d’équipes juniors qui doivent être titulaires des qualifications minimales définies.
Un nouvel article soutiendra le développement du football féminin conformément à la Stratégie de l’UEFA en matière de football féminin 2019-24. L’objectif est d’encourager les clubs de football masculin à s’engager en faveur du football des filles et des femmes dans les 55 associations membres de l’UEFA.
Une exigence additionnelle a été introduite, qui impose aux candidats à la licence de nommer une personne chargée de la responsabilité sociale du football, qui mettra en œuvre et appliquera des politiques et des mesures en la matière. Le règlement comprend désormais une section détaillée dédiée à la responsabilité sociale du football, qui détermine les domaines où les clubs doivent mettre en place des politiques en lien avec l’égalité et l’inclusion, la lutte contre le racisme, la protection et le bien-être des enfants et des jeunes, le football pour tous et la protection de l’environnement.
En outre, l’application des dispositions relatives à l’absence d’arriérés de paiement est renforcée en reportant la date butoir du 31 décembre au 28 février, en rendant les deux dates d’évaluation existantes obligatoires et en en ajoutant une troisième. Tous les arriérés de paiement envers des clubs de football, le personnel, les administrations sociales et fiscales, et l’UEFA dus au 28 février, au 30 juin, au 30 septembre et au 31 décembre doivent être réglées par un club respectivement le 31 mars, le 15 juillet, le 15 octobre et le 15 janvier.
Une nouvelle règle relative aux fonds propres nets a été introduite pour renforcer les bilans des clubs en s’assurant qu’ils aient des fonds propres positifs. Si les fonds propres d’un club ne sont pas positifs au 31 décembre précédant la date limite fixée pour la soumission de la demande au bailleur de licence et la date limite de soumission à l’UEFA de la liste des décisions relatives à la licence, le club doit avoir amélioré sa position négative en fonds propres de 10 % ou plus par rapport au 31 décembre de l’exercice précédent.
En parallèle, pour garantir que tous les bailleurs de licence contrôlent la procédure d’octroi de licence, l’UEFA a actualisé le Standard de qualité pour l’octroi de licence aux clubs. Ce dernier document imposera des exigences aux associations nationales en tant que bailleurs de licence, assurera un fonctionnement correct et efficace de la procédure conformément aux principes de cohérence et de d’égalité de traitement, et contribuera à une bonne gouvernance et à une gestion de qualité.