Licences de clubs

Le système de licences de clubs représente pour l'UEFA un projet clé dans le but de renforcer la crédibilité du football.

Il a été mis en place au début de la saison 2004/05 avec pour objectif d'encourager le football de clubs européen à regarder au-delà du court terme et à considérer les objectifs sous-jacents à long terme, essentiels pour la bonne santé du football. En 2010, un nouveau Règlement sur les licences de club de l'UEFA et le fair-play financier a été approuvé. Il couvre les licences annuelles délivrées par les corps nationaux chargés de les délivrer, ainsi que la surveillance continue des clubs engagés dans les compétitions de l'UEFA par un organisme indépendant de contrôle des finances des clubs.

Le système de licence annuelle s'appuie sur un ensemble de standards de qualité que les clubs doivent remplir pour pouvoir participer aux compétitions de l'UEFA. Les principes clés sont la transparence, l'intégrité, la crédibilité et la capacité.

Les 36 critères spécifiques à ce système de licences peuvent être regroupés en cinq catégories principales : sportif, infrastructure, personnel, juridique et financier.

Ces exigences, développées en collaboration avec les associations nationales, ont permis d'améliorer la crédibilité économique des clubs et ont mené à plus de transparence et de gouvernance au niveau des clubs et des associations nationales.

Une licence accordée par une association nationale est le gage d'un certain niveau de qualité. D'autres vérifications indépendantes, propres à chaque association nationale, renforcent ce système unique en Europe.

Les questions liées aux licences pour les clubs sont sous la responsabilité de la division des Associations nationales dirigée par Theodore Theodoridis.

Progrès
"L'introduction par l'UEFA du système de licence des clubs en 2004/05 représente une immense avancée en termes d'amélioration de la transparence et de gestion des clubs de football, et fait la promotion de la standardisation des règlements sur le football en Europe."
Étude indépendante sur le sport en Europe 2006, par José Luis Arnaut

En 2007, l'UEFA a créé un rapport sur les premières années de ce programme intitulé Inscrit dans la durée – l'octroi de licence aux clubs.

En 2007/08, plus de 90 % des clubs européens de première division avaient demandé une licence.

Pour la saison 2010/11, 611 des 733 clubs de première division en Europe (soit 83 %) ont entamé cette procédure de demande de licence. Il y avait 488 clubs licenciés, et cinq clubs qualifiés pour une compétition de clubs de l'UEFA ont vu leur demande rejetée. L'un des objectifs clés de ce système de licences est d'ajouter de la transparence au football de clubs et de permettre une analyse précise des décisions relatives aux licences ainsi qu'une comparaison des stades et des situations sportives et financières du football en Europe. Celles-ci ont été définies dans le quatrième rapport de benchmarking publié récemment à l'intention des acteurs principaux, et consultable sur UEFA.com : "The European Club Footballing Landscape" (en anglais uniquement). Le rapport 2010 dévoile les chiffres financiers de 665 clubs, soit 90 % de l'ensemble des clubs européens de première division.

Le fait que plus de 100 clubs se sont vus refuser une licence en 2010/11 montre combien il convient d'élever les standards, et c'est la preuve que le système est activement mis en place. La crédibilité de ce système dépend de l'application cohérente du règlement, et une société indépendante d'audits contrôle chaque année chaque service de licences. En outre, l'UEFA, en collaboration avec des auditeurs indépendants, effectue des visites de conformité afin de contrôler les informations données par les clubs.

Pour aider ce système à s'implanter en Europe, l'UEFA propose à ses associations nationales l'assistance technique et financière requise pour établir une infrastructure adéquate. À la fin de la saison 2010/11, les associations nationales avaient reçu 90 M€ de la part du fonds de solidarité de l'UEFA.

Panel de contrôle financier
Développement majeur dans l'augmentation et l'amélioration de la transparence et de l'intégrité du système : la création du panel indépendant de contrôle financier des clubs (CFC) (document disponible en anglais uniquement) en mars 2009. Ce panel CFC est présidé par M. Jean-Luc Dehaene, ancien Premier ministre de Belgique. Il se compose d'experts juridiques et financiers indépendants de toute association, ligue ou club. Leur tâche est de s'assurer que le système de licences de l'UEFA est appliqué correctement dans les 53 associations membres de l'UEFA, et que les clubs qualifiés pour les compétitions de l'UEFA remplissent bien les critères définis par le Règlement de l'UEFA sur les licences de club de l'UEFA et le fair-play financier.

Le fonctionnement du panel CFC, y compris de son autorité de prise de décision, est régi par les Articles 17 à 23 du Règlement de l'organisation de l'UEFA, édition 2001.

En outre, le panel CFC jouera également un rôle essentiel dans la mise en place et le contrôle du concept de fair play financier, approuvé à l'unanimité par le Comité exécutif de l'UEFA en septembre 2009. En tant que tel, le panel CFC aura un rôle important visant à contribuer à l'amélioration de la justesse financière dans les compétitions européennes ainsi qu'à la stabilité à long terme du football de clubs en Europe, le tout combiné avec l'encouragement des investissements à long terme (développement des jeunes et des infrastructures sportives) plutôt que les dépenses spéculatives à court terme.