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L'UEFA

Le siège de l'UEFA à Nyon
Le siège de l'UEFA à Nyon ©UEFA.com

L'UEFA – l'Union des Associations Européennes de Football – est l'instance dirigeante du football européen. Il s'agit d'une association d'associations pratiquant la démocratie représentative, une organisation faîtière de 55 associations nationales de football à travers l'Europe. Ses objectifs sont, entre autres, de traiter toutes les questions relatives au football européen, de promouvoir et de protéger les normes éthiques et la bonne gouvernance dans le football européen, de promouvoir le football dans un esprit d'unité, de solidarité, de paix, de compréhension mutuelle et de fair-play, sans aucune discrimination politique, raciale, religieuse, sexuelle ou autre, de préserver les valeurs du football européen, d'entretenir des relations avec tous les acteurs impliqués dans le football européen et de soutenir et de protéger ses associations membres pour le bien-être global du football en Europe.

L'UEFA est une association inscrite au registre des sociétés conformément au Code civil suisse ; elle est neutre politiquement et religieusement. Son siège se trouve à Nyon, en Suisse. Il s'agit d'une confédération continentale de l'instance dirigeante du football mondial, la FIFA, qui est établie à Zurich, en Suisse.

Les organes de l'UEFA sont : le Congrès, le Comité exécutif, le président et les organes de juridiction.

Congrès
Le Congrès est l'organe suprême de l'UEFA. Un Congrès ordinaire a lieu chaque année. Il rassemble des représentants des 55 associations membres de l'UEFA.

Un Congrès extraordinaire peut être convoqué par le Comité exécutif ou à la demande écrite d’un cinquième des membres au moins, avec mention des affaires qui doivent figurer à l’ordre du jour.

Comité exécutif
Le Comité exécutif est l'instance exécutive suprême de l'UEFA. Il se compose du président et de 16 membres, dont au moins une femme, élus par un Congrès, ainsi que de deux membres élus par l'Association des clubs européens (ECA) et d'un membre élu par l’association représentant les ligues européennes de football professionnel (European Leagues), tous trois confirmés par le Congrès et disposant des mêmes droits et devoirs que les autres membres du Comité exécutif.

Le Comité exécutif peut adopter des règlements et prendre des décisions dans toutes les affaires qui ne sont pas attribuées au Congrès ou à un autre organe par la loi ou les statuts. Le Comité exécutif gère les affaires de l'UEFA pour autant qu'il n'en ait pas délégué la gestion ou que cette gestion n'ait pas été déléguée par les Statuts de l'UEFA au président de l'UEFA ou à l'Administration de l'UEFA.

Comité d'urgence
Le Comité d'urgence est composé de cinq membres du Comité exécutif de l'UEFA dûment élus : le président de l'UEFA, le premier vice-président de l'UEFA, le trésorier de l'UEFA et deux autres membres du Comité exécutif de l'UEFA nommés par le président de l'UEFA au cas par cas. Entre les séances du Comité exécutif de l'UEFA, le Comité d'urgence est autorisé à prendre et à exécuter des décisions définitives sur des questions urgentes qui relèvent de l'autorité du Comité exécutif de l'UEFA.

Président de l'UEFA
Le président de l'UEFA représente l'UEFA et dirige les séances du Congrès de l'UEFA et du Comité exécutif. En cas d’égalité des voix lors de votes, il dispose d’une voix prépondérante. Dans l'exercice de ces responsabilités, le président consulte le Comité exécutif. Le président de l'UEFA est élu pour un mandat de quatre ans par les associations membres de l'UEFA lors du Congrès de l'UEFA.

Organes de juridiction
Les organes de juridiction de l'UEFA sont : les instances disciplinaires de l'UEFA, soit l'Instance de contrôle, d'éthique et de discipline de l'UEFA et l'Instance d'appel de l'UEFA ; les inspecteurs d'éthique et de discipline ; et l'Instance de contrôle financier des clubs (ICFC), qui comprend deux chambres.

L'Instance de contrôle, d'éthique et de discipline est la première instance disciplinaire de l'UEFA. L'Instance d'appel est compétente pour statuer sur les appels contre les décisions de l’Instance de contrôle, d'éthique et de discipline et sur les cas urgents qui lui sont directement adressés par le président de l'Instance de contrôle, d'éthique et de discipline. Les inspecteurs d'éthique et de discipline représentent l’UEFA dans les procédures devant les instances disciplinaires. Ils peuvent ouvrir une procédure disciplinaire, interjeter appel contre les décisions de l'Instance de contrôle, d'éthique et de discipline et soutenir l'UEFA si une partie interjette appel d'une décision prise par l'Instance d'appel devant le Tribunal Arbitral du Sport (TAS). Le Comité exécutif de l'UEFA, le président de l'UEFA, le secrétaire général de l'UEFA ou les organes disciplinaires peuvent également charger les inspecteurs d'éthique et de discipline de mener une enquête, seuls ou en collaboration avec d'autres instances internes ou externes à l’UEFA.

Les différends entre l'UEFA et les associations, les ligues, les clubs, les joueurs et les officiels, ou les litiges de dimension européenne entre associations, les ligues, les clubs, les joueurs et les officiels peuvent également être traités par le Tribunal Arbitral du Sport (TAS), à Lausanne, en Suisse.

Conseil stratégique du football professionnel (CSFP)
Le Conseil stratégique du football professionnel (CSFP) est composé de quatre vice-présidents de l'UEFA, qui représentent les intérêts des associations membres de l'UEFA, ainsi que ceux de l'UEFA en tant qu'instance dirigeante du football européen ; quatre représentants élus pour deux ans par le groupe reconnu par l'UEFA comme représentant les intérêts des ligues de football professionnelles européennes (European Leagues) ; quatre représentants élus pour deux ans par le groupe reconnu par l'UEFA comme représentant les intérêts des clubs participant aux compétitions de l'UEFA (Association des clubs européens, ECA) ; et quatre représentants élus pour deux ans par le syndicat des joueurs reconnu par l'UEFA comme représentant les intérêts des joueurs professionnels en Europe (FIFPro, Division Europe).

Commissions et panels d'experts
Dix-neuf commissions et six panels d'experts contribuent à façonner la politique de l'UEFA concernant l’ensemble des activités du football européen.
Les commissions discutent de questions allant des aspects médicaux et du statut/des transferts des joueurs aux compétitions de l'UEFA, en passant par l’arbitrage et les finances. Elles soumettent des avis, des propositions et des recommandations au Comité exécutif de l'UEFA. Ce dernier peut également déléguer certaines de ses tâches à une commission.
Les commissions et panels d’experts de l’UEFA ont une fonction consultative, à moins que le Comité exécutif ne leur confère un pouvoir décisionnel.

Président d'honneur et membres d'honneur

Sur proposition du Comité exécutif de l'UEFA, l'UEFA peut accorder à une personnalité qui s'est particulièrement engagée pour le football 
européen la qualité de président d'honneur ou de membre d'honneur.


Les présidents d'honneur peuvent assister aux séances du Congrès et du Comité exécutif de l'UEFA. Ils disposent d'une voix consultative. Les membres d'honneur peuvent assister au Congrès de l'UEFA. Ils disposent d'une voix consultative.

Administration de l'UEFA
Les affaires administratives de l'UEFA sont gérées par l'Administration de l'UEFA au siège de l'organisme, la Maison du football européen, à Nyon, en Suisse. Le secrétaire général de l'UEFA est responsable de l'organisation, de la gestion et de la direction de l'Administration. Il est nommé par le Comité exécutif de l'UEFA. Le secrétaire général de l'UEFA est employé par l'UEFA.